Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les offres de LTG Suisse. Nous nous réservons le droit d’apporter des modifications à ces conditions. Les dernières conditions générales sont toujours disponibles sur le site web www.ltg-academy.ch.
Version février 2020.
Le nombre de participants par cours est limité. Les inscriptions seront prises en compte dans l’ordre dans lequel elles sont reçues. Toute inscription (verbale, écrite ou via le formulaire en ligne), est contraignante. En s’inscrivant, les conditions générales de LTG sont acceptées et les participants aux cours s’engagent à suivre et à soutenir la procédure d’admission des participants aux cours.
Si aucune autre information n’a été fournie, les cours de langue LTG peuvent être commencés à tout moment.
Des conseils d’apprentissage, des entretiens de placement ainsi que des tests de placement et des tests finaux sont proposés gratuitement dans le cadre des cours de langue LTG.
Le coût du cours, ou au moins la première tranche de paiement, doit être payé en totalité avant le début du cours. Un paiement échelonné peut être convenu lors de l’inscription. Tous les versements doivent être payés à temps conformément au plan de paiement ; l’accès aux offres de LTG peut être suspendu jusqu’à ce que tous les paiements convenus aient été effectués. En cas de retard de paiement, le droit à d’éventuelles remises s’éteint et des frais administratifs supplémentaires sont dus.
Seuls les prix et offres actuels publiés sur le site Internet ou les documents de LTG sont applicables. Nous nous réservons le droit d’apporter des modifications. Le cumul de promotions et de rabais est exclu.
Les annulations de cours doivent être faites par écrit. Les montants/coûts suivants doivent être payés ou dus à LTG en cas d’annulation, de non-participation ou de retrait des cours ou des formations :
30 ou plus jours civils avant le début du cours: 30%. 29 à 15 jours civils avant le début du cours : 40%. 14 à 8 jours civils avant le début du cours : 50%. 7 à 1 jours calendaires avant le début du cours : 80%. Après le début du cours : 100%.
4% en plus pour toute annulation faite pour les paiements effectués sur ce site.
Les annulations et les retraits ne dispensent pas de l’obligation de payer. En accord avec le directeur du cours, un participant de remplacement peut être fourni.
Les annulations doivent être faites en personne ou par écrit au moins 5 jours à l’avance. Dans le cas contraire, les leçons seront facturées dans leur intégralité. Il est possible de réserver un planning de cours plus souple pour un supplément de 10 CHF par leçon au début du contrat.
Dans ce cas, les annulations doivent être faites en personne ou par écrit au moins 24 heures à l’avance. Une leçon privée dure généralement 60 ou 90 minutes. Les leçons privées expirent 6 mois après la signature du contrat / le début des cours.
La direction de l’école se réserve le droit d’exclure un ou plusieurs participants d’un cours. Dans ce cas, la totalité des frais de cours est due, ce qui signifie qu’il n’y a ni remboursement au prorata ni remise des frais de cours. L’exclusion du cours peut avoir lieu en cas de non-paiement du prix du cours et dans d’autres cas graves (diffamation, harcèlement, dommages délibérés à la propriété, etc.)
LTG se réserve le droit de reporter ou d’annuler le cours jusqu’à 3 jours avant le début du cours sans en donner les raisons. Dans ce cas, LTG peut décider de rembourser intégralement les frais de cours déjà payés ou de proposer un autre cours. Toute autre réclamation des participants inscrits est exclue.
Si la taille du groupe est inférieure au minimum requis, LTG se réserve le droit d’annuler le cours ou, avec l’accord de tous les participants, de le dispenser tout de même avec des frais de cours plus élevés. Il est également possible de réduire le nombre de leçons.
Pour des raisons d’organisation, nous nous réservons le droit de reporter ou de fusionner des cours, de déplacer le lieu ou d’écourter les cours en cas de remboursement d’un pourcentage du prix du cours ou de les réaliser en collaboration avec des partenaires ou de les faire réaliser par des tiers.
Nous nous réservons le droit de remplacer l’enseignant de façon temporaire ou permanente par un autre enseignant. Toute autre réclamation des participants inscrits est exclue.
Nous nous réservons le droit d’annuler d’urgence des cours collectifs ou individuels si l’enseignant n’est pas disponible ou a une urgence.
Après avoir assisté à au moins 80 % des leçons d’un cours et réussi le test de niveau (au moins 60 %), nous remettons aux participants un certificat de cours indiquant la durée et le contenu du cours.
Aucun enregistrement photo, vidéo ou audio ne peut être réalisé dans les locaux de LTG sans le consentement exprès de LTG. LTG se réserve le droit d’utiliser les images à des fins promotionnelles.
L’instruction et le séjour dans les locaux de LTG, l’utilisation des installations et des équipements, y compris les ordinateurs et les moniteurs, la visite des excursions et des randonnées se font à vos propres risques.
LTG n’accepte aucune responsabilité pour les dommages, la perte ou le vol d’objets. L’assurance maladie et accident est à la charge du participant au cours.
Les participants aux cours sont personnellement responsables de tout dommage causé aux locaux, équipements, appareils et matériels.
Le droit suisse s’applique à toutes les relations juridiques. Le lieu de juridiction est Genève.
Si une disposition est invalide, la validité des autres dispositions n’en est pas affectée. Une disposition invalide doit être remplacée par une disposition légalement admissible qui se rapproche le plus possible de la volonté de la partie.
